Pascale Humbert


Autre nom possible de la personne recherchée:
Pascale Humbert-Massa Pascale Humbert
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pascale Humbert
Objet:
membre de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d' Auvergne - Rhône-Alpes
a_sa_demande
JORFTEXT000042231421(source JORF)
cessation de fonction
13 Août 202013/08/2020
De: Pascale Humbert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affectée au conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2020-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000042080916(source JORF)
admission
05 Juillet 202005/07/2020
De: Pascale Humbert
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, titulaire
Objet:
comme membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne-Rhône-Alpes
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d' Auvergne - Rhône-Alpes
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2019-05-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000038438873(source JORF)
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: HUMBERT Pascale
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
À compter du
1er juillet 2017
DEVK1700789A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201725/01/2017
De: HUMBERT Pascale
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2017
DEVK1634843A(source BODD)
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Pascale Humbert
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, titulaire
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Auvergne - Rhône-Alpes
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale d' Auvergne - Rhône-Alpes
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Autorité environnementale
duree="trois ans"
JORFTEXT000032543125(source JORF)
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Pascale HUMBERT
titulaire, désignée par la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace
2. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
Agence régionale de santé d'Alsace
conseil_administration
AFSZ1530134A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: HUMBERT (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000022191794(source JORF)
promotion
11 Mai 201011/05/2010
De: Pascale HUMBERT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Pascale Humbert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directrice départementale déléguée auprès du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Objet:
directrice départementale de l'équipement et de l'agriculture du Doubs
Groupe:
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture du Doubs
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000019986807(source JORF)
nomination
24 Décembre 200824/12/2008
De: Humbert (Pascale)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Remplace:M. Renoult (Roland)
Groupe:
Direction départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs
date_debut="2007-11-05"
JORFTEXT000000650516(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascale Humbert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Remplace:M. Roland Renoult
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs
date_debut="2007-11-05"
JORFTEXT000000825288(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Humbert (Pascale, Marie-Joseph), épouse Viot
directrice régionale de l'environnement ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Pascale Humbert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale de l'environnement de Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Bourgogne
date_debut="2006-10-02"
a_sa_demande
JORFTEXT000000643088(source JORF)
cessation de fonction
12 Septembre 200612/09/2006
De: Pascale Humbert, épouse Massa
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Humbert (Pascale, Paule, Claude), épouse Massa
conseillère à la cour d'appel de Douai ; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Pascale Humbert
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2006)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000815766(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Pascale Humbert
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2006)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000815766(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Pascale Humbert
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2006)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000815765(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Pascale Humbert
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2006)
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000815765(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Pascale Humbert
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000785720(source JORF)
nomination
23 Décembre 200423/12/2004
De: Pascale Humbert
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000785720(source JORF)
nomination
23 Décembre 200423/12/2004
De: Pascale Humbert
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000606107(source JORF)
nomination
23 Décembre 200423/12/2004
De: Pascale Humbert
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000606107(source JORF)
nomination
23 Décembre 200423/12/2004
De: Humbert (Pascale)
directrice régionale de l'environnement Bourgogne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430288A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Humbert (Pascale)
directrice régionale de l'environnement Bourgogne
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430099A(source BODD)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Pascale Humbert
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000434441(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Pascale Humbert
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000434441(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Pascale Humbert
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2004
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000248819(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Pascale Humbert
Objet:
membre du jury des épreuves d'accès au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
le jury chargé d'apprécier la valeur des épreuves d'entrée au cycle préparatoire au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2004
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000248819(source JORF)
nomination
19 Février 200419/02/2004
De: Humbert (Pascale)
juge d'instruction (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Pascale Humbert, épouse Massa
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: HUMBERT (Pascale)
juge d'instruction (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Pascale Humbert, épouse Humbert
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
directrice régionale de l'environnement de la région Bourgogne
Groupe:
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
date_debut="2000-04-25"
date_fin="2005-04-24"
JORFTEXT000000585167(source JORF)
détachement
17 Octobre 200017/10/2000
De: Humbert (Pascale)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale de l'environnement de la région Bourgogne
Remplace:M. Senegas (Philippe)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Bourgogne
date_debut="2000-04-25"
JORFTEXT000000582990(source JORF)
nomination
12 Avril 200012/04/2000
De: Humbert (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1998-12-01"
JORFTEXT000000209650(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Humbert (Pascale)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1998
JORFTEXT000000753209(source JORF)
promotion
15 Janvier 199815/01/1998
De: Pascale Humbert
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges d'instruction
Remplace:
Mme Danchaud
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Humbert (Pascale)
Objet:
au grade d'ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-02-05"
JORFTEXT000000369653(source JORF)
promotion
17 Février 199517/02/1995
De: Humbert (Pascale)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 1994 (tableau complémentaire)
JORFTEXT000000532037(source JORF)
promotion
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.